01 Février 2017
En principe, les oeuvres intelectuelles sont protogés par la loi du simple fait de leur création et à la condition que cette création ait été extériorisée et qu'elle soit originale. Qu'est que l'originalité d'une oeuvre ? Tradtionnellement, la jurisprudence considère qu'une oeuvre est originale lorsqu'elle est le reflet de la personnalité de son auteur. Pour mieux cerner cette notion, il convient de citer les propos de S. MESSINA
Quel est donc le caractère propre à chacune des œuvres de l'esprit humain, et dans lesquels de ses éléments réside-t-il, puisque les emprunts au fonds commun, et même les appropriations commises sur des fonds individuels, ne le font pas disparaître ?
C'est que ce caractère — l'originalité, pour dire le mot — est uniquement, nécessairement, et ne peut être autre, que la nouveauté, la réalisation sans précédents de l'œuvre, et non pas de ses matériaux ; de la création, et non pas de ses éléments ; de la production, et non pas de ses parties constitutives. L'originalité d'une poésie est naturellement, mais pas exclusivement, dans les vers qui la composent, pris un à un ; puisqu'elle est surtout dans la valeur générale de l'état d'âme que le poète exprime par l'ensemble de ses vers. Et cette expression ne cesse point de lui être incontestablement individuelle, même s'il a emprunté quelques-uns des vers qui lui ont servi pour la réaliser. Les exemples peuvent se multiplier facilement dans tous les domaines de la création individuelle, même s'il a emprunté quelques-uns des vers qui lui ont servi pour la réaliser. Il en résulte cette conséquence, qui se trouve naturellement conforme aux intuitions du bon sens, ainsi qu'aux données logiques de la notion sous examen : que l'originalité ne réside pas dans les éléments de la création intellectuelle séparément considérés, quelles qu'en soient l'importance et l'étendue particulières, mais dans leur organisation : que ce soit l'organisation générale de l'œuvre, ou que ce soit d'une de ses parties capitales, ayant dans la création complexe une valeur partielle susceptible d'être individualisée (par exemple le rôle d'un personnage dans une pièce de théâtre; une figure dans un tableau; le leitmotiv d'une sonate et même d'une simple chanson, etc..).
On peut résumer cette formule dans une simple expression : originalité organique. C'est l'originalité organique, et non pas l'originalité, fragmentaire ; c'est, en d'autres termes, la nouveauté de la création dans son assiette générale et dans l'ensemble des éléments coordonnés qui la composent, et non pas la nouveauté des matériaux séparément considérés, qui permet de dire qu'une œuvre est originale » (S. MESSINA, Cours de droit international de l’académie de la Haye, vol 52, p.540 et 541 , Brill | Nijhoff, Leiden | Boston, 1935).
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