Les emprunts, les inspirations sont nombreux où commence la contrefaçon ?

L’inspiration et les emprunts constituent la source de la création artistique. Pour prendre un exemple de la littérature, bien avant Gœthe, la terrible histoire du docteur Johann Faust appartenait à la légende populaire recueillie en 1587 par le libraire Johan Spies, à Francfort-sur-le-Mein. Christopher Marlowe en avait tiré sa pièce de théâtre Tragical History of Doctor Faustus en 1592.

En peinture, le phénomène existe depuis toujours. Dans lapeinture ancienne, les scènes bibliques ont été traitées d’innombrables fois. En droit, l’on qualifie ces emprunts de fonds commun des idées. C’est la source du droit à l’inspiration, principe selon lequel les idées sont de libre parcours.
Il est certain que l'utilisation du fonds commun, consciente ou inconsciente, fournit la partie la plus importante de la matière première de l'élaboration artistique.
Ce principe trouve toutefois une limite : l’originalité qui transforme une idée en œuvre de l’esprit. A partir du moment où une œuvre de l’esprit est originale elle cesse d’appartenir au fond commun pour devenir un droit privatif, que l’on appelle le droit d’auteur. Ce droit est exclusif et son titulaire peut interdire à toute personne de s’approprier son œuvre, c’est l’action en contrefaçon. Une œuvre est originale lorsqu’elle est le reflet de la personnalité de son auteur, c’est-à-dire l’organisation de l’œuvre. Par exemple pour une photo, c’est le choix du sujet, de l’angle de vue, de la lumière, des retouches, etc...

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