Dutilleul-Francoeur Avocats est présent sur le droit de l'art et le droit du marché de l’art depuis sa création. Il représente des galeries, des maisons de ventes aux enchères, des artistes et des collectionneurs qui constituent une clientèle privilégiée.

Dutilleul-Francoeur Avocats a développé une grande expérience dans la négociation et la rédaction de contrats dans le droit de l'art et du marché de l’art : organisation d’une collection par un curateur, vente d’œuvres d’art à des particuliers ou à des institutions publiques, contrats entre galerie et artiste, organisation contractuelle des expositions, prêt international des œuvres d’art, production d’œuvres d’art, gestion des successions comportant des collections privées.

Dutilleul-Francoeur Avocats assure également la défense des intérêts de ses clients en cas de contentieux sur l’authenticité des œuvres d’art, d’action en responsabilité d’experts ou de commissaire-priseur, de contestation de propriété, d’atteinte au droit d’auteur. Le cabinet est spécialisé dans ces domaines du marché de l'art et du droit de l'art.

Rompu aux contentieux complexes, le cabinet Dutilleul-Francoeur représente des galeries et des particuliers dans leurs litiges contre des maison de ventes aux enchères. Il accompagne des artistes lors de leurs négociations avec des musées tant en France qu'à l'étranger.

Dutilleul-Francoeur Avocats assiste et représente ses clients lors du processus d'authentification des oeuvres d'art, étape indispensable lorsque l'on souhaite vendre une oeuvre d'art.

Dutilleul-Francoeur Avocats par ses réseaux et sa connaissance du droit de l'art et du marché de l'art offre à sa clientèle une assistance personnalisée.

A lire dans la rubrique actualités :

Marché de l'art : quel tribunal ?

Droit de l'art : un enjeu contemporain

Marché de l'art : évaluer une oeuvre d'art

Marché de l'art et enchères les précautions à prendre

Marché de l'art : l'art valeur refuge

Marché de l'art : le statut du journal intime

Marché de l'art et succession d'artiste : le droit de divulgation

Authenticité d'une oeuvre et nullité de la vente

La loi de libéralisation des ventes publiques aux enchères vient d’être publiée

Le coup de coeur de l'avocat : Mathieu Cherkit à Paris

Piss Christ : Andres Serrano porte plainte

L'artiste Andres Serrano porte plainte

Le commissaire-priseur est responsable des mentions figurant sur le catalogue, peu importe qu’il s’agisse d’une vente volontaire ou d’une vente judiciaire

Vuillard : catalogue à polémique

Wildenstein au coeur de la polémique

Erreur inexcusable sur une peinture de Vlaminck

Le verdict des catalogues raisonnés dénoncés